4 résultat(s).

• Déclarer des ruches
  Déclaration Élevage Mis à jour le 02/08/2023
  procédures
• Bénéficier des mesures France Relance destinées aux particuliers et aux associations
  Aide et subvention Mis à jour le 03/02/2021
  procédures
  • Contribuer à la transition agro-écologique
  • Plan de soutien à la prise en charge des animaux abandonnés ou en fin de vie
  • Aide aux investissements de protection face aux aléas climatiques
  • Alimentation durable, saine et locale pour tous
  • Aide au renouvellement des forêts
• Déclarer la détention de volailles
  Déclaration Mis à jour le 04/01/2021
  procédures
  Démarche en ligne

  • Renseignez en ligne le formulaire électronique Déclaration de détention d’oiseaux dans le cadre d’un foyer de maladie aviaire
  • Voir les conditions générales d’utilisation du service de dématérialisation des formulaires du ministère de l’agriculture. format pdf - 39.4 ko - 27/06/2017

  Démarche par voie postale

  • Formulaire cerfa 15472 de Déclaration de détention d’oiseaux dans le cadre d’un foyer de maladie aviaire

  Vous pouvez adresser le formulaire par voie postale à votre mairie.
  

• Demander l’inscription d’un matériel permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques
  Mis à jour le 17/03/2020
  procédures